Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 02429 posée par M. Michel Doublet

    Situation des marins pêcheurs face à la hausse des prix du gazole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02452 posée par M. Gérard Le Cam

    Situation préoccupante du monde de la pêche

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06172 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Difficultés de la filière pêche

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06556 posée par M. François Marc

    Suspension des contrats bleus

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07071 posée par Mme Jacqueline Chevé

    Incidences financières de l'éco-contribution des entreprises de poissonnerie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23552 posée par M. François Marc

    Groupement d'employeurs dans la filière pêche

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20257 posée par M. Laurent Somon

    Filière de la pêche dans la Somme

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne