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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 81 trouvées
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Question n° 0677S posée par M. Denis Detcheverry
Avenir de la pêche à Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité
Pertinence
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Question n° 17917 posée par Mme Sandrine Hurel
Pêche de loisir
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 18493 posée par M. Michel Sergent
Règles applicables à la pêche maritime de loisir
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 21271 posée par M. Claude Lise
Pêche maritime
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 22165 posée par M. Michel Doublet
Situation des titulaires du BEP maritime de cultures marines et du certificat d'aptitude à la conduite des moteurs des navires conchylicoles
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 23552 posée par M. François Marc
Groupement d'employeurs dans la filière pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25279 posée par Mme Odette Herviaux
Réforme du bac professionnel pour les lycées maritimes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20257 posée par M. Laurent Somon
Filière de la pêche dans la Somme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04118 posée par M. Sebastien Pla
Menaces sur la pêche traditionnelle à l'anguille en Méditerranée
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0586S posée par M. Michel Canévet
Défense de la filière pêche
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence