Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0677S posée par M. Denis Detcheverry

    Avenir de la pêche à Saint-Pierre-et-Miquelon

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0713S posée par M. Denis Detcheverry

    Freins au développement économique de Saint-Pierre-et-Miquelon

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0126S posée par M. Michel Le Scouarnec

    Emploi dans le Morbihan

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0564S posée par M. Robert Tropeano

    Problèmes des boues et conséquences sur la pêche des petits métiers

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0245S posée par M. Antoine Karam

    Renforcement de la lutte contre la pêche illégale en Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0586S posée par M. Michel Canévet

    Défense de la filière pêche

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne