Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
319 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 261 trouvées
-
Question n° 0011A posée par M. Ladislas Poniatowski
Politique d'indépendance énergétique
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 16490 posée par M. Roger Karoutchi
Baisse des tarifs EDF pour les entreprises
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 0718S posée par M. Thierry Foucaud
Taxe intérieure sur les produits pétroliers
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité
Pertinence
-
Question n° 19416 posée par M. Jean-Marc Pastor
Difficultés des VRP en raison de la hausse du prix des carburants
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 0843S posée par M. Pierre Laffitte
Développement du re-raffinage des huiles usagées
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 58 trouvées
-
Question n° 05031 posée par M. Robert Tropeano
Hausse des prix de l'énergie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18009 posée par M. Hervé Maurey
Augmentation du coût du carburant
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 18676 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de l'augmentation du prix des carburants sur les classes moyennes et modestes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13550 posée par Mme Pascale Gruny
Conséquences du projet « Hercule » de réorganisation d'EDF
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1404S posée par M. Michel Savin
Interrogation sur l'avenir des concessions hydroélectriques françaises
La question est caduque
Pertinence