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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 01321 posée par M. Hervé Maurey
Adapatation du code du travail aux besoins du service dans les écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 17748 posée par M. Philippe Richert
Conditions de recrutement des chargés d'enseignement vacataires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21426 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Inquiétudes relatives à l'annualisation du temps de travail des emplois de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 22883 posée par M. Michel Charasse
Respect des horaires de travail de leur collectivité d'affectation par les agents de l'Etat transférés en vertu de la loi n° 2004-809
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 02760 posée par M. Patrice Gélard
Rémunération des enseignants vacataires dans les universités bloquées par les étudiants
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 13251 posée par Mme Françoise Laborde
Précarité et difficultés du statut d'enseignant-chercheur vacataire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14391 posée par Mme Françoise Laborde
Précarité et difficultés du statut d'enseignant-chercheur vacataire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23388 posée par M. Jacques Grosperrin
Conditions de travail des accompagnants d'élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12463 posée par Mme Sophie Taillé-Polian
Statut de vacataire à l'université
La question est caduque
Pertinence