Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 10773 posée par M. Ivan Renar

    Situation des intermittentes du spectacle au regard du congé maternité

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16469 posée par M. Michel Doublet

    Régime d'assurance chômage des professions du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18439 posée par M. Marcel Vidal

    Emploi des artistes interprètes dans les centres dramatiques nationaux

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20853 posée par M. Marcel Vidal

    Application de l'accord triennal sur l'emploi des artistes interprètes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00386 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Indemnités journalières des intermittentes du spectacle en congé de maternité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19202 posée par M. François Zocchetto

    Guichet unique du spectacle occasionnel

    La question est caduque

    Pertinence Très faible