Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 20797 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Cycle de travail des agents de sécurité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02923 posée par M. Michel Dagbert

    Correcteurs de l'édition

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22342 posée par M. Philippe Madrelle

    Sociétés de conditionnement de fruits : emplois

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1006S posée par M. Hervé Maurey

    Contreparties accordées aux salariés travaillant le dimanche

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19834 posée par M. Emmanuel Hamel

    Utilisation de nouvelles technologies : frontière traditionnelle entre vie privée et vie professionnelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15791 posée par M. Georges Labazée

    Temps de travail applicable aux marins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23578 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Difficultés des correcteurs travaillant dans l'édition

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18801 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Choix des entreprises et conditions de travail et d'embauche dans la préparation de la conférence environnementale de Paris

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15123 posée par M. Michel Raison

    Risques électriques sur le lieu de travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible