Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 01247 posée par M. Luc Carvounas

    Luttre contre la désertification médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0164S posée par M. Daniel Dubois

    Nouvelle organisation de la permanence de soins dans le département de la Somme

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02985 posée par M. Roland Povinelli

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03153 posée par M. Alain Fauconnier

    Revendications des aînés ruraux de l'Aveyron sur la désertification médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03456 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Déserts médicaux dans le Haut-Rhin

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

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