Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

  1. Question n° 07427 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique de santé : réactualisation du concept de réseau de soin

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06628 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'une prestation d'accueil du jeune enfant

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05582 posée par M. Emmanuel Hamel

    Indemnisation des victimes de l'amiante

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05055 posée par M. Emmanuel Hamel

    Financement du secteur médico-social des maisons de retraite

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04136 posée par M. Emmanuel Hamel

    Indemnisations provisoires accordées aux victimes de l'amiante trop faibles

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12431 posée par M. Emmanuel Hamel

    Articulation du calendrier de préparation de la loi de financement de la sécurité sociale avec celui des prévisions de trésorerie établies par l'agence centrale des organismes de sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne