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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 21157 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan du RMI dans la région Rhône-Alpes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 04453 posée par M. Emmanuel Hamel
Politique de prévention de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 17834 posée par M. Emmanuel Hamel
Vente de boisson associant l'alcool à une boisson gazeuse
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 18768 posée par M. Emmanuel Hamel
Prélèvements fiscaux sur les casinos français
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 02792 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement de l'utilisation des médicaments génériques
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 12431 posée par M. Emmanuel Hamel
Articulation du calendrier de préparation de la loi de financement de la sécurité sociale avec celui des prévisions de trésorerie établies par l'agence centrale des organismes de sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence