Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 88 trouvées
-
Question n° 10143 posée par Mme Corinne Bourcier
Remplacements des enseignants dans les établissements du primaire et du secondaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 07524 posée par M. Daniel Gremillet
Dégradation de l'accès aux soins et augmentation des fragilités territoriales
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 02849 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Situation des femmes victimes des effets indésirables de l'implant Essure produit par le laboratoire Bayer
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 0106S posée par Mme Catherine Deroche
Dispositif médical implantable de stérilisation féminine définitive Essure
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 0059S posée par M. Michel Savin
Sortie du moratoire sur les machines à voter
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 07368 posée par M. Jean Hingray
Stress hydrique
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 38692 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Plan Marais poitevin 2000
La question a été retirée
Pertinence