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239 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 200 trouvées
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Question n° 12243 posée par M. Alain Vasselle
Difficultés résultant de l'interdit de la vente de boissons alcoolisées à l'intérieur des enceintes sportives
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 12620 posée par M. Jean-Louis Carrère
Dénonciation par la France de toute forme de discrimination pour les jeux Olympiques d'Atlanta
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 12630 posée par M. Philippe Labeyrie
Dénonciation par la France de toute forme de discrimination pour les jeux Olympiques d'Atlanta
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 12976 posée par M. René-Pierre Signé
Financement du secteur associatif
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 13011 posée par M. Alain Vasselle
Assujettissement à la TVA des associations sportives
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 13059 posée par M. Claude Huriet
Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages aux associations de jeunesse
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 13129 posée par M. Joseph Ostermann
Dirigeants bénévoles d'associations sportives
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13130 posée par M. Joseph Ostermann
Fiscalité des associations
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13326 posée par M. Serge Mathieu
Respect des principes généraux du droit dans le monde sportif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14266 posée par M. Xavier Dugoin
Blocage des emplois sportifs saisonniers et de carrière
La question est caduque
Pertinence