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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 08901 posée par M. Franck Menonville
Financement du dispositif « Territoire zéro chômeur de longue durée »
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 24179 posée par M. Franck Menonville
Régime de retraite complémentaire des agents généraux d'assurance
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
Pertinence
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Question n° 14977 posée par M. Franck Menonville
Mise en oeuvre du chômage partiel
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 12018 posée par M. Franck Menonville
Déduction forfaitaire spécifique
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 09054 posée par M. Franck Menonville
Obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 11201 posée par M. Franck Menonville
Diminution du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 11083 posée par M. Franck Menonville
Prise en compte des périodes de travaux d'utilité collective et de stages d'initiation à la vie professionnelle pour les départs anticipés à la retraite
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 08478 posée par M. Franck Menonville
Recrutement des apprentis par les collectivités
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 15853 posée par M. Franck Menonville
Arrêts de travail des personnes vulnérables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12013 posée par M. Franck Menonville
Travailleurs en établissements et services d'aide par le travail
La question est caduque
Pertinence