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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 07761 posée par M. Yves Détraigne
Gestion des déchets d'éléments d'ameublement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 07813 posée par M. Jean-Claude Requier
Écotaxe pour le recyclage des déchets de meubles
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 07730 posée par M. Louis Nègre
Risques du diesel
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 02708 posée par Mme Odette Duriez
Inquiétudes sur le moteur diesel
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
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Question n° 1290S posée par Mme Patricia Schillinger
Prolifération de pylônes relais
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 1601S posée par Mme Françoise Férat
Futur usage du site de la société Production textiles et plastiques de la Marne
La question est caduque
Pertinence