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550 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 525 trouvées
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Question n° 04349 posée par M. René Tinant
Comités économiques et sociaux régionaux: représentation au mouvement sportif
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 09094 posée par M. Jean Francou
Indépendance du mouvement sportif: garantie
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 00515 posée par M. Stéphane Bonduel
Nouvelle redistribution du produit du loto sportif
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 0016G posée par M. Philippe Madrelle
Part du loto sportif attribuée au mouvement sportif
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 00654 posée par M. Roger Rinchet
Montant de la part de recettes du loto sportif destinée au fonds national pour le développement du sport (FNDS)
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 02382 posée par M. Jean Francou
Répartition de crédits au bénéfice du mouvement sportif
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 01029 posée par M. Roland Courteau
Financement du sport par le loto sportif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19080 posée par M. André Fosset
Etat du projet relatif à l'organisation et la promotion des activités physiques et sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19204 posée par M. Alain Vasselle
Financement du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19308 posée par M. Serge Mathieu
Mouvement sportif et équité sportive
La question est caduque
Pertinence