Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 03335 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Prime soins critiques aux infirmières puéricultrices

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02593 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Exclusion des infirmiers puériculteurs et infirmières puéricultrices de la prime d'exercice en soins critiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02532 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Octroi de la prime d'exercice en soins critiques aux infirmières puéricultrices

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00803 posée par Mme Cécile Cukierman

    Reconnaissance des infirmiers diplômés d'État et aides-soignants de réanimation

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00915 posée par Mme Annie Le Houerou

    Application du décret du 10 janvier 2022 infirmières puéricultrices

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27983 posée par Mme Laurence Garnier

    Attribution de la prime d'exercice de soins critiques aux infirmiers puériculteurs et infirmières puéricultrices

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26714 posée par Mme Corinne Féret

    Reconnaissance des aides-soignants des services de soins critiques et de réanimation

    La question est caduque

    Pertinence Faible