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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

1. Question n° 0414S posée par M. André Vézinhet

   Conséquences pour les caves coopératives viticoles du dysfonctionnement des procédures d'aides de l'Etat et du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole

   Réponse du ministère : Francophonie

   31/05/1996

   Pertinence

2. Question n° 0301S posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Difficultés de mise en oeuvre du programme de maîtrise des pollutions des élevages en Haute-Savoie

   Réponse du ministère : Logement

   21/02/1996

   Pertinence

3. Question n° 0295S posée par M. Michel Doublet

   Orientation de l'exploitation des marais

   Réponse du ministère : Industrie

   15/02/1996

   Pertinence

4. Question n° 0261S posée par M. Roland Courteau

   Retraites des exploitants agricoles

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   31/01/1996

   Pertinence

5. Question n° 0242S posée par M. André Dulait

   Mise aux normes des bâtiments d'élevage

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   15/12/1995

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0522S posée par M. Bernard Laurent

   Financement de la politique forestière

   La question est caduque

   19/12/1992

   Pertinence

2. Question n° 0475S posée par M. Albert Vecten

   Difficultés financières de l'association de coordination technique pour l'industrie agroalimentaire

   La question a été transformée.

   22/10/1992

   Pertinence