Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 0054S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Enseignement civique et moral

Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01050 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Élargissement du spectre des publics concernés par les contrats aidés

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01153 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Inquiétante inflation

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01158 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Feuille de route du nouveau Gouvernement

Réponse du Première ministre

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01164 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Pouvoir d'achat des Français

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

14/07/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12648 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Inquiétante augmentation du travail dissimulé

La question est caduque

17/10/2019
Pertinence
Question n° 16941 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Modalités du télétravail

La question est caduque

25/06/2020
Pertinence
Question n° 24568 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Élargissement du spectre des publics concernés par les contrats aidés

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence
Question n° 28258 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Feuille de route du nouveau Gouvernement

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 00017 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Financement de l'apprentissage

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

07/07/2022
Pertinence