Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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201 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 197 trouvées

Question n° 19055 posée par M. Bruno Retailleau

Interdiction de toutes spécialités à usage agricole incluant les substances fipronil et imidaclopride

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/08/2005
Pertinence
Question n° 19138 posée par M. Pierre Jarlier

Interdiction des substances actives fipronil et imidaclopride

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/08/2005
Pertinence
Question n° 19178 posée par Mme Christiane Demontès

Surmortalité des abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/09/2005
Pertinence
Question n° 19314 posée par M. Ivan Renar

Utilisation d'insecticides et inquiétudes des apiculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/09/2005
Pertinence
Question n° 19324 posée par M. Roland Ries

Situation de la filière apicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/09/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 04976 posée par Mme Dominique Vérien

Indemnisation des victimes de produits phytosanitaires

La question est caduque

17/05/2018
Pertinence
Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey

Bilan des plans « Ecophyto »

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence
Question n° 20501 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

Sortie des produits phytosanitaires avec les biocontrôles

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 26785 posée par Mme Patricia Schillinger

Suites de l'expérimentation de pulvérisation par drone de produits phytopharmaceutiques

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence