Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 08340 posée par M. Albert Voilquin

    Programmes des chaînes de télévision

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00023 posée par M. Paul Caron

    Maintien des émissions destinées aux consommateurs sur France 3

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04544 posée par M. Louis Souvet

    Contenu de certaines émissions télévisées

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02843 posée par M. Michel Moreigne

    Nouvelle programmation de l'émission " D'un soleil à l'autre " sur FR 3

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10490 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Publication du décret relatif aux statuts de la société chargée de la conception et de la programmation de la chaîne du savoir

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible

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