Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

  1. Question n° 01288 posée par M. André Delelis

    Pollution industrielle européenne : protection de la région Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18832 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Refonte de la nomenclature ROME

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22155 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Retards dans l'application des lois

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01794 posée par M. Marcel Daunay

    Publication des décrets d'application de la loi sur l'eau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07029 posée par Mme Hélène Luc

    Centres hospitaliers intercommunaux du Val-de-Marne

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12366 posée par Mme Hélène Masson-Maret

    Consultation publique relative à des projets d'arrêtés concernant le loup

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14764 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Analyse des consommations foncières dans les schémas de cohérence territoriale et les plans locaux d'urbanisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19128 posée par M. Serge Mérillou

    Devenir du patrimoine hydraulique des rivières

    La question est caduque

    Pertinence Faible