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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 02987 posée par M. Albert Voilquin
Transport des permissionnaires: sécurité et confort
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 07603 posée par M. Albert Voilquin
Emploi du contingent: nettoiement du plateau de Malzeville
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 10425 posée par M. Albert Voilquin
Statut européen de l'objecteur de conscience
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 12108 posée par M. Albert Voilquin
Départements sinistrés: bénéfice de permissions exceptionnelles aux appelés agriculteurs
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 13032 posée par M. Albert Voilquin
Insoumission et loi d'amnistie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 29982 posée par M. Albert Voilquin
Permissionnaires: incident du Nancy - Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10401 posée par M. Albert Voilquin
Trafic d'exemptions au service national
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10402 posée par M. Albert Voilquin
Attribution du SMIC aux appelés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10403 posée par M. Albert Voilquin
Coût de la rémunération des appelés du contingent
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10404 posée par M. Albert Voilquin
Gendarmerie et police : nombre d'appelés
La question est caduque
Pertinence