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590 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 567 trouvées
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Question n° 09816 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard
Situation des objecteurs de conscience
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 14895 posée par M. Henri Belcour
Rénovation des conditions d'exécution du service national
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 24024 posée par M. Roger Husson
Création d'un service civique complétant le service national par une formation sociale, sportive et agricole
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 09375 posée par M. Daniel Percheron
Accomplissement du service national auprès d'organisations humanitaires
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 20236 posée par M. Jean-Luc Miraux
Dispense du service national pour les titulaires d'emploi fixe
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 28062 posée par M. Michel Chauty
Service national: équipement de l'appelé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0032A posée par M. Philippe Machefer
Conceptions du Gouvernement en matière de service national
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 10623 posée par M. Amédée Bouquerel
Aménagement des conditions du service national pour les jeunes chefs d'entreprise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10401 posée par M. Albert Voilquin
Trafic d'exemptions au service national
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24773 posée par M. Emmanuel Hamel
Caractère inégalitaire du service national
La question est caduque
Pertinence