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1759 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1625 trouvées
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Question n° 26294 posée par M. Marcel Champeix
Conseillers d'orientation: prise en compte des services militaires effectués en Algérie
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 26470 posée par M. Bernard Lemarié
Entreprise artisanale ou commerciale: dispense de service national pour l'orphelin
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 27176 posée par M. Michel Darras
Service national: situation des sursitaires
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 27649 posée par M. Marcel Gargar
Cas d'un appelé gravement malade: délais des secours
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 27716 posée par M. Jean-Marie Rausch
Service national: exemption pour fils et frères victimes d'accidents
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 134 trouvées
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Question n° 29982 posée par M. Albert Voilquin
Permissionnaires: incident du Nancy - Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00081 posée par Mme Cécile Goldet
Situation de certains lauréats du concours de technicien de télécommunications
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01968 posée par M. Victor Robini
Aide à la création d'entreprise: réglementation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02270 posée par M. Philippe Machefer
Appelés sous les drapeaux: réembauchage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02979 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Psychorééducation: situation de l'emploi
La question est caduque
Pertinence