Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

Question n° 20936 posée par M. Franck Menonville

École à la maison

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

18/02/2021
Pertinence
Question n° 19848 posée par M. Hugues Saury

Instruction en famille et radicalisation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

24/12/2020
Pertinence
Question n° 18843 posée par M. François Bonneau

Liberté d'enseignement à domicile

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

12/11/2020
Pertinence
Question n° 18628 posée par Mme Sabine Drexler

Avenir de l'instruction en famille

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

05/11/2020
Pertinence
Question n° 20224 posée par M. Jean-Paul Fournier

Conséquences de la politique familiale sur la démographie

Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

25/02/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23215 posée par M. Hugues Portelli

Application de la circulaire du 26 décembre 2011 relative à l'instruction dans la famille

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 28817 posée par M. Jean-Marie Poirier

Accueil des jeunes handicapés dans les structures périscolaires

La question est caduque

02/11/2000
Pertinence
Question n° 08356 posée par M. Jean-Marie Poirier

Structures communales de loisirs et d'animation pour la jeunesse en matière d'accueil des jeunes personnes handicapées

La question est caduque

21/05/1998
Pertinence