Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 06862 posée par M. Jean-François Longeot

Cession éventuelle du stade de France à une entité étrangère

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

18/05/2023
Pertinence
Question n° 0823G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Avenir et moyens du ministère du sport

Réponse du Ministère des sports

07/06/2019
Pertinence
Question n° 07051 posée par M. Rachid Temal

Moyens du mouvement sportif et olympique Français

Réponse du Ministère des sports

04/10/2018
Pertinence
Question n° 0154S posée par Mme Catherine Troendlé

Exploitation commerciale de l'image d'un sportif

Réponse du Ministère des sports

21/12/2017
Pertinence
Question n° 04617 posée par M. François Marc

Profitabilité du chiffre d'affaires de la Française des jeux au sport français

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

14/02/2013
Pertinence