Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 82 trouvées

  1. Question n° 07477 posée par M. Jacques Grosperrin

    Pour un meilleur encadrement législatif et une gouvernance irréprochable du sport français

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07791 posée par M. Mathieu Darnaud

    Réforme de la gouvernance du sport français

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10897 posée par M. Didier Mandelli

    Réforme de l'administration du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10440 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Avenir des conseillers techniques sportifs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07246 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Avenir du sport français

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04951 posée par M. Jacques Grosperrin

    Répondre aux besoins financiers des acteurs du sport après les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21624 posée par Mme Samia Ghali

    Passage des clubs amateurs au monde professionnel

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07643 posée par M. Michel Savin

    Dispositifs relatifs au sport en entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Très faible