Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

Question n° 11096 posée par M. Emmanuel Hamel

Organisation des stages en entreprise par les établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

01/10/1998
Pertinence
Question n° 33383 posée par M. Camille Vallin

Modalités d'application des stages en entreprises

Réponse du ministère : Éducation

25/03/1980
Pertinence
Question n° 06214 posée par M. Raymond Poirier

Etudiants et personnel enseignant: stages en entreprises

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1982
Pertinence
Question n° 30434 posée par M. Louis Orvoen

Etudes hôtelières: instauration de stages en entreprises

Réponse du ministère : Éducation

30/05/1979
Pertinence
Question n° 00408 posée par M. Pierre Salvi

Formation des LEP: stages en entreprises

Réponse du ministère : Éducation

31/10/1980
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00409 posée par M. Maurice Prevoteau

Conseillers d'orientation: stages en entreprises

La question est caduque

31/10/1980
Pertinence
Question n° 08322 posée par M. Emmanuel Hamel

Conventions de stages en entreprise : engagement de l'entreprise à faire travailler les élèves sur des machines conformes à la réglementation en vigueur

La question est caduque

14/05/1998
Pertinence
Question n° 17970 posée par M. Bernard Plasait

Développement des stages en entreprise et expériences dans les universités

La question est caduque

10/10/1996
Pertinence
Question n° 11763 posée par M. Jean-Luc Bécart

Assouplissement de la prise en charge des frais de scolarité professionnelle

La question est caduque

27/09/1990
Pertinence