Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 00464 posée par M. Jean Cauchon

    Date de début des stages en entreprises

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 33383 posée par M. Camille Vallin

    Modalités d'application des stages en entreprises

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06214 posée par M. Raymond Poirier

    Etudiants et personnel enseignant: stages en entreprises

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 30434 posée par M. Louis Orvoen

    Etudes hôtelières: instauration de stages en entreprises

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 39386 posée par M. Jacques Peyrat

    Suppression du stage en entreprise de l'ENA

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00409 posée par M. Maurice Prevoteau

    Conseillers d'orientation: stages en entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 25608 posée par M. Hubert Falco

    Difficultés pour les étudiants de trouver des stages en entreprise

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0041A posée par M. Jacques Pelletier

    Suppression des stages en entreprise des élèves de l'Ecole nationale d'administration

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23369 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Dates des stages en entreprises des élèves des classes de troisième

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne