Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 2190G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Bilan du plan de relance pour l'inclusion

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00430 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Augmentation des suicides liés à la crise

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20660 posée par M. Antoine Lefèvre

    Lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16544 posée par M. Marcel Rainaud

    Lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16374 posée par M. Antoine Lefèvre

    Lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25434 posée par M. Francis Grignon

    Inquiétudes de l'union régionale des structures d'insertion par l'économique d'Alsace

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne