Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 23613 posée par M. Paul Raoult

    Baisse des crédits alloués aux structures d'insertion du Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16539 posée par M. Philippe Richert

    Difficultés rencontrées par les associations intermédiaires dans l'application de la loi contre les exclusions

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23709 posée par M. Jackie Pierre

    Avenir des associations intermédiaires

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20660 posée par M. Michel Sergent

    Avenir des chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20517 posée par M. Yves Krattinger

    Situation des associations intermédiaires

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25434 posée par M. Francis Grignon

    Inquiétudes de l'union régionale des structures d'insertion par l'économique d'Alsace

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne