Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 00594 posée par M. Jacques Mahéas
Situation financière des structures d'insertion
Réponse du Secrétariat d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion
Pertinence
-
Question n° 12440 posée par M. Jacques Legendre
Situation du secteur de la récupération textile
Réponse du Ministère déléguée à la lutte contre la précarité et l'exclusion
Pertinence
-
Question n° 12481 posée par M. Bernard Dussaut
Difficultés rencontrées par la filière de récupération textile
Réponse du Ministère déléguée à la lutte contre la précarité et l'exclusion
Pertinence
-
Question n° 12648 posée par M. Alain Fouché
Devenir de la filière de récupération textile
Réponse du Ministère déléguée à la lutte contre la précarité et l'exclusion
Pertinence
-
Question n° 12865 posée par M. Ivan Renar
Avenir de la filière de la récupération textile
Réponse du Ministère déléguée à la lutte contre la précarité et l'exclusion
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 12975 posée par Mme Michèle André
Manque de moyens des structures d'insertion en Auvergne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14368 posée par M. Philippe Richert
Difficultés rencontrées par les associations intermédiaires dans l'application de la loi contre les exclusions
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence