Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 00594 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation financière des structures d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14172 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Avenir des entreprises de récupération textile

    Réponse du Ministère déléguée à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12481 posée par M. Bernard Dussaut

    Difficultés rencontrées par la filière de récupération textile

    Réponse du Ministère déléguée à la lutte contre la précarité et l'exclusion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12648 posée par M. Alain Fouché

    Devenir de la filière de récupération textile

    Réponse du Ministère déléguée à la lutte contre la précarité et l'exclusion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12440 posée par M. Jacques Legendre

    Situation du secteur de la récupération textile

    Réponse du Ministère déléguée à la lutte contre la précarité et l'exclusion

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12975 posée par Mme Michèle André

    Manque de moyens des structures d'insertion en Auvergne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14368 posée par M. Philippe Richert

    Difficultés rencontrées par les associations intermédiaires dans l'application de la loi contre les exclusions

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible