Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 21342 posée par M. Jean-Pierre Grand
Situation de la trésorerie des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
-
Question n° 08031 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Structures d'insertion sociale
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 16406 posée par M. Jean-Claude Merceron
Financement transitoire des structures de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 09680 posée par Mme Françoise Henneron
Suppression de la cotisation accident du travail pour les contrats aidés
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 22869 posée par M. Roger Madec
Situation des associations intermédiaires
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 27923 posée par M. Jacques Mahéas
Situation financière des structures d'insertion
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 33515 posée par M. Jacques Mahéas
Situation financière des structures d'insertion
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 37928 posée par M. Jacques Mahéas
Situation financière des structures d'insertion
La question est caduque
Pertinence