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497 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 453 trouvées
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Question n° 03641 posée par M. Marc Boeuf
Avenir des entreprises intermédiaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 13652 posée par M. Marcel Lucotte
Evolution du chômage en France
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 16320 posée par M. Louis Souvet
Bilan de la politique du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 16576 posée par M. Claude Huriet
Accueil des handicapés dans le département de Meurthe-et-Moselle
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 22602 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique de l'emploi
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 11517 posée par M. Jacques Carat
Création de structures destinées à l'hébergement des handicapés psychiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21683 posée par M. Guy Fischer
Situation des entreprises d'insertion par l'économique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22561 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Clause du " mieux-disant social " pour l'attribution d'un marché public à une entreprise d'insertion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24387 posée par M. Jacques Mahéas
Situation financière des structures d'insertion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27923 posée par M. Jacques Mahéas
Situation financière des structures d'insertion
La question est caduque
Pertinence