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457 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 376 trouvées
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Question n° 12465 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Équipement des cinémas indépendants en technologie de projection numérique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 12738 posée par M. Ivan Renar
Équipement numérique des salles de cinémas indépendants
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 12835 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Avenir des petites salles de cinéma dans le contexte du passage à la projection numérique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 13174 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Association de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture aux réflexions relatives à l'avenir des salles de cinéma
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 1226S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
L'avenir du programme MEDIA
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 81 trouvées
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Question n° 24943 posée par M. Bruno Sido
Inclusion du monde agricole dans le marché unique numérique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01589 posée par M. Jean Louis Masson
Définition des zones blanches et communes associées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03563 posée par M. Ladislas Poniatowski
Données alimentant la carte « monreseaumobile.fr »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03848 posée par M. Jean Louis Masson
Définition des zones blanches et communes associées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05755 posée par Mme Victoire Jasmin
Explosion des attaques haineuses, sexistes et pédopornographiques sur internet
La question est caduque
Pertinence