Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

1. Question n° 0647G posée par M. Benoît Huré

   Gestion des fonds structurels européens dans le cadre des pôles de compétitivité

   Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

   10/03/2006

   Pertinence

2. Question n° 22191 posée par M. Paul Raoult

   Fonds structurels européens pour le Nord-Pas-de-Calais

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   16/03/2006

   Pertinence

3. Question n° 22454 posée par M. Yves Krattinger

   Prise en compte de l'espace rural par les fonds structurels européens

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   30/03/2006

   Pertinence

4. Question n° 23242 posée par Mme Esther Sittler

   Conséquences de la politique européenne de développement rural sur le commerce et l'artisanat

   Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

   25/05/2006

   Pertinence

5. Question n° 23931 posée par M. Paul Raoult

   Futurs fonds structurels européens pour le Nord-Pas-de-Calais

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   13/07/2006

   Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 22035 posée par M. Jean-Léonce Dupont

   Difficultés rencontrées par les groupes d'action locale (GAL)

   La question est caduque

   09/03/2006

   Pertinence