Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 02915 posée par M. Jacques Chaumont
Fonctionnement du centre d'information sur l'Europe
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 03055 posée par M. Jacques Chaumont
Fraude concernant le budget communautaire
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 03445 posée par M. Jacques Chaumont
Fraudes au budget de la Communauté économique européenne
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 03892 posée par M. Jacques Chaumont
Intégration des dons de lait dans les quotas européens
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 06056 posée par M. Jacques Chaumont
Secteur laitier
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 39123 posée par M. Jacques Chaumont
Autoroute A 28 : travaux du tronçon sarthois Ecommoy - Château-du-Loir et directive Natura 2000
La question est caduque
Pertinence