Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 15750 posée par M. Michel Moreigne

    Maintien de l'interdiction d'accès au marché européen du bŒuf traité aux hormones

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19012 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Test systématique de l'EST sur les ovins de réforme

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22452 posée par M. Jacques Blanc

    Actions de communication sur la grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04748 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Commercialisation de la viande issue de bovins âgés de 12 mois au plus

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05062 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Commercialisation de la viande de bovins de 12 mois au plus

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

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