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1780 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1702 trouvées
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Question n° 00084 posée par M. Charles Ginésy
Situation des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00120 posée par M. Philippe Marini
Octroi du titre de reconnaissance de la nation aux militaires ayant servi en Algérie
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00125 posée par M. Philippe Marini
Combattants et volontaires de la Résistance
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 05074 posée par M. André Boyer
Anciens combattants victimes de traumatismes : dépôt d'un rapport au Parlement et mesures
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 05875 posée par M. Guy Fischer
Revenus des veuves d'anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 78 trouvées
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Question n° 00196 posée par M. Ernest Cartigny
Application de la loi relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, d'Indochine et de la Seconde Guerre mondiale
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 17605 posée par M. Michel Guerry
Situation des anciens combattants concernant les pensions de réversion
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 19278 posée par M. Jean Louis Masson
Validation pour la retraite des périodes de transfert en pays ennemi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24260 posée par M. Michel Moreigne
Concrétisation départementale de la politique de "mémoire partagée"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25465 posée par M. Jean Louis Masson
Attribution de la campagne simple aux policiers ayant servi en Algérie
La question est caduque
Pertinence