Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 01112 posée par M. Gérard Delfau

TVA applicable aux boissons non alcoolisées

Réponse du ministère : Budget

28/07/1988
Pertinence
Question n° 01157 posée par M. Roland Courteau

Adaptation de la publicité sur les vins aux différentes législations communautaires

Réponse du ministère : Agriculture

04/08/1988
Pertinence
Question n° 05870 posée par M. Roland Courteau

Souhaits des représentants de la viticulture méridionale

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/1989
Pertinence
Question n° 05999 posée par M. Roland Courteau

Mention des pays de production et de provenance pour les produits viti-vinicoles

Réponse du ministère : Agriculture

10/08/1989
Pertinence
Question n° 06894 posée par M. Paul Alduy

Avenir des vins d'appellation d'origine contrôlée

Réponse du ministère : Agriculture

09/11/1989
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07248 posée par M. Roland Courteau

Relance du marché des vins de table

La question est caduque

23/07/1987
Pertinence
Question n° 10094 posée par M. Marcel Vidal

Situation de la viticulture méridionale

La question est caduque

17/03/1988
Pertinence
Question n° 10272 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de l'institut technique de la vigne et du vin du Languedoc-Roussillon

La question est caduque

31/03/1988
Pertinence
Question n° 10625 posée par M. Roland Courteau

Situation de la viticulture méridionale

La question a été retirée

22/10/2009
Pertinence