Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 0321G posée par M. Roland Courteau

    Crise de la viticulture méridionale

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15127 posée par M. Marcel Vidal

    Crise de la viticulture méridionale

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau

    Situation alarmante de la viticulture méridionale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1265S posée par M. Roland Courteau

    Difficultés de la viticulture méridionale

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05870 posée par M. Roland Courteau

    Souhaits des représentants de la viticulture méridionale

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10094 posée par M. Marcel Vidal

    Situation de la viticulture méridionale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10625 posée par M. Roland Courteau

    Situation de la viticulture méridionale

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10272 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir de l'institut technique de la vigne et du vin du Languedoc-Roussillon

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07248 posée par M. Roland Courteau

    Relance du marché des vins de table

    La question est caduque

    Pertinence Très faible