Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 18208 posée par M. André Vallet

    Situation des droits de l'enfant au Brésil

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  2. Question n° 25154 posée par M. Richard Yung

    Aide aux enfants français en situation de détresse à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  3. Question n° 00803 posée par M. Christian Cointat

    Abandon d'enfants français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  4. Question n° 03246 posée par Mme Patricia Schillinger

    Visas biométriques en faveur des enfants victimes de Tchernobyl

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  5. Question n° 05120 posée par Mme Catherine Dumas

    Esclavage moderne et travail forcé des enfants

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27020 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Agence française de l'adoption

    La question est caduque

  2. Question n° 12306 posée par M. Jacques Gillot

    Accueil des enfants victimes du séisme en Haïti

    La question est caduque