Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 18808 posée par M. Philippe Madrelle
Dispositions fiscales en faveur des arbitres
Réponse du Ministère des sports
-
Question n° 05408 posée par M. Michel Savin
Primes versées aux médaillés olympiques et paralympiques
Réponse du Ministère des sports
-
Question n° 05409 posée par M. Michel Savin
Situation des équipes d'entraînement des médaillés olympiques et paralympiques
Réponse du Ministère des sports