Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 129 trouvées
-
Question n° 17606 posée par M. Michel Moreigne
Politique en faveur de la filière forêt-bois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 17783 posée par Mme Catherine Troendlé
Politique de la forêt
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 19090 posée par M. Jacques Baudot
Soutien financier au secteur forestier, notamment en Lorraine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 19344 posée par M. Jean Besson
Affectation comptable des travaux de débroussaillage
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 20694 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Taux de TVA à 5,5% pour la filière bois
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 17961 posée par M. Alain Fouché
Droits de mutation sur les acquisitions de bois et forêts
La question est caduque
-
Question n° 01490 posée par M. Bernard Murat
Taxe professionnelle et entreprises de travaux forestiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 04102 posée par M. Philippe Leroy
Application aux groupements forestiers de la réduction de l'ISF pour investissement dans les PME
La question est caduque
-
Question n° 04544 posée par M. Georges Mouly
Recettes pour l'entretien de la voirie communale dégradée par l'exploitation forestière
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 08128 posée par M. Philippe Leroy
Application aux groupements forestiers de la réduction de l'ISF pour investissement dans les PME
La question est caduque