Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 22498 posée par M. Marcel Rainaud

    RASED, réseau abandonné

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 1309S posée par M. Marcel Rainaud

    Avenir de l'éducation

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 17212 posée par M. Marcel Rainaud

    Moyens accordés à l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 15319 posée par M. Marcel Rainaud

    Nombre de postes ouverts aux concours de recrutement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  5. Question n° 13794 posée par M. Marcel Rainaud

    Révision de la gouvernance de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22736 posée par M. Marcel Rainaud

    Formation des maîtres par les IUFM

    La question est caduque