Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 17749 posée par M. Louis Souvet
Encadrement des mouvements lycéens
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 17752 posée par M. Louis Souvet
Création du collectif "Profs sauvageons"
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 24543 posée par M. Louis Souvet
Comptage des effectifs scolaires pour le maintien d'un poste d'enseignant
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
3 questions
-
Question n° 26118 posée par M. Louis Souvet
Responsabilité scolaire
La question est caduque
-
Question n° 04788 posée par M. Louis Souvet
Diffusion de message à caractère politique via les bulletins comportant les notes et les appréciations des professeurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.