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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 0223S posée par M. Jean-Paul Amoudry
Impact sur les collectivités territoriales de la réorganisation du temps scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 0196S posée par M. Jean-Paul Amoudry
Rythmes scolaires et calendrier des vacances scolaires
La question a été transformée.