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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 55 trouvées
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Question n° 1173S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Bilan de la formation au numérique des formateurs instaurée par la loi pour une école de la confiance
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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Question n° 1151S posée par Mme Laurence Garnier
Difficultés des municipalités concernant la délivrance d'autorisation d'instruction en famille
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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Question n° 1153S posée par Mme Sylvie Robert
Impact des règles de remplacement et de formation des enseignants sur la mise en oeuvre des dispositifs d'éducation à l'image
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
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Question n° 1158S posée par M. Rémi Cardon
Carte scolaire 2024
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
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Question n° 1112S posée par Mme Colombe Brossel
Suppressions de postes dans l'enseignement public à Paris à la rentrée 2024
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 1238S posée par M. Saïd Omar Oili
Enfants non scolarisés à Mayotte
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 1171S posée par M. Patrice Joly
Modalités de prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap sur la pause méridienne
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 1048S posée par M. Philippe Bonnecarrère
Typologie nationale des communes rurales et urbaines
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 0927S posée par Mme Nathalie Goulet
Application de la loi confortant le respect des principes de la République dite loi contre le séparatisme
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 0907S posée par Mme Agnès Canayer
Enseignants du secondaire affectés dans le supérieur et professeurs agrégés et certifiés de l'université de Rouen
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse