Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 00807 posée par Mme Michelle Meunier

    Harmonisation et généralisation des sessions de rattrapage pour toutes les formations professionnelles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 24605 posée par M. Hervé Maurey

    Éligibilité des agents bénéficiant d'études promotionnelles au versement du complément de traitement indiciaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 25791 posée par M. Hervé Maurey

    Éligibilité des agents bénéficiant d'études promotionnelles au versement du complément de traitement indiciaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 16832 posée par M. Alain Fouché

    Concours de moniteur éducateur

    La question est caduque

  2. Question n° 17931 posée par M. Alain Fouché

    Concours de moniteur éducateur

    La question est caduque

  3. Question n° 00411 posée par Mme Corinne Imbert

    Conditions d'accès à la formation des professions de soignant

    La question est caduque

  4. Question n° 16849 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Soutien à la formation aux métiers de l'intervention sociale

    La question est caduque

  5. Question n° 19108 posée par M. Yves Détraigne

    Formation initiale des audioprothésistes

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses